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Quiet Social

Documents

Politique de confidentialité

Quiet Social publie sur vos réseaux sociaux en votre nom. Ce document dit quelles données cela suppose, combien de temps elles restent, et ce que nous ne faisons pas avec.

Dernière mise à jour : 20 novembre 2026

Responsable du traitement

Le responsable du traitement est Alexandre Ribes, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial La Boîte à Code, SIRET 840 048 680 00069, dont le siège est situé Bureau 326, 59 rue de Ponthieu, 75008 Paris, France.

Aucun délégué à la protection des données n'est désigné : la structure ne remplit aucun des critères qui l'imposent. Les demandes se traitent à l'adresse bonjour@quietsocial.dev.

Données de compte

Demander un accès suppose un nom, une adresse e-mail, un mot de passe et, si vous le souhaitez, une phrase sur ce que vous voulez tester. Nous enregistrons aussi votre langue, votre fuseau horaire, la date de vérification de votre adresse, celle de votre acceptation des conditions générales, puis la date et l'auteur de l'ouverture de votre accès. Le mot de passe n'est jamais conservé en clair : seule son empreinte est stockée, et elle ne permet pas de le retrouver. Si vous activez la double authentification, son secret et ses codes de secours sont conservés chiffrés ; une demande de suppression du compte est enregistrée avec sa date et, le cas échéant, l'opérateur qui l'a posée à votre demande. La page d'inscription est protégée par la vérification anti-robot de Cloudflare, décrite à la section du formulaire de contact.

S'y ajoutent les données que vous saisissez en utilisant le service : le nom de votre espace de travail, celui de vos marques, et les membres que vous y invitez.

La base légale est l'exécution du contrat qui nous lie.

Pendant la bêta, chaque demande d'accès est examinée à la main. Elle fait l'objet d'un avis adressé par courriel à l'équipe — nom, adresse électronique et message de la demande —, conservé dans sa messagerie trois ans au plus, pour le suivi des demandes et la prévention des inscriptions abusives ; base légale : notre intérêt légitime. Une demande refusée est effacée du service, avec le compte qu'elle avait créé ; elle peut subsister jusqu'à 14 jours dans les sauvegardes de la base. Une demande en attente est conservée jusqu'à notre décision, ou jusqu'à ce que vous nous demandiez de l'effacer.

Chaque visite du site ou de l'application ouvre une session côté serveur, qui enregistre votre adresse IP et votre agent utilisateur. Elle expire après 120 minutes d'inactivité ; son enregistrement est effacé ensuite par un nettoyage que le serveur déclenche au hasard des requêtes, sans délai garanti. Votre adresse IP sert aussi, hachée, de clé aux limiteurs de débit, qui la gardent en cache le temps de leur fenêtre, une heure au plus. Base légale : notre intérêt légitime à sécuriser les accès.

Tant que le paiement n'est pas ouvert, aucune offre payante n'est proposée et rien n'est transmis à Stripe. Une fois le paiement ouvert, souscrire une offre payante se fera sur une page de Stripe, qui recueillera votre nom, votre adresse de facturation, votre numéro de TVA et votre carte ; la carte ne transitera pas par nos serveurs. Nous conserverons seulement l'identifiant de client chez Stripe, le type de carte et ses quatre derniers chiffres, votre qualité de particulier ou de professionnel, et la date à laquelle vous aurez demandé l'exécution immédiate du service. Base légale : l'exécution du contrat. Les factures seront émises par Stripe, qui les conserve dix ans au titre de l'obligation comptable.

Nous envoyons des courriels pour les besoins du service, notamment : vérification de l'adresse, codes de connexion, ouverture ou refus de l'accès, invitation, demande de validation, échec de publication, alerte de reconnexion, suspension ou suppression programmée d'un espace, préavis de fin de bêta ou de modification des conditions et, une fois les offres payantes ouvertes, rappel avant la reconduction d'un abonnement annuel. Stripe enverra alors de son côté les reçus et les relances de paiement. Ces messages ne servent jamais à démarcher. Base légale : l'exécution du contrat et, pour le rappel de reconduction, une obligation légale.

Comptes sociaux connectés

Connecter un compte Meta, LinkedIn, Threads, Pinterest, Mastodon ou Bluesky est l'objet même du service. L'autorisation passe par le parcours officiel du fournisseur : nous ne voyons jamais votre mot de passe, et vous pouvez la retirer à tout moment.

Ce que l'autorisation nous transmet et que nous conservons :

  • votre identifiant et votre nom chez le fournisseur, pour savoir à qui appartient la connexion ;
  • les jetons d'accès et de rafraîchissement, chiffrés au repos, exclus de toute journalisation et de toute réponse d'API ;
  • pour Bluesky, la clé privée propre à chaque connexion, qui lie ses jetons à Quiet Social, chiffrée et masquée de la même façon, ainsi que l'identifiant permanent du compte (DID), l'adresse du serveur qui l'héberge et celle de son serveur d'autorisation : nous les retrouvons à partir de votre pseudonyme, en interrogeant le nom de domaine de celui-ci et l'annuaire public des identifiants du réseau ou, pour un identifiant did:web, le domaine qu'il désigne, puis les vérifions à chaque contrôle de la connexion ;
  • la liste des permissions accordées, pour pouvoir vous dire ce qui manque quand une publication échoue ou qu'une statistique ne peut pas être relevée ;
  • pour chaque Page ou compte que vous rattachez à une marque : son identifiant, son nom, son nom d'utilisateur et son avatar.

Nous demandons, par réseau : pour Meta, pages_show_list, pages_read_engagement, pages_manage_posts, instagram_basic et instagram_content_publish ; pour LinkedIn, r_organization_social, w_organization_social et rw_organization_admin ; pour Threads, threads_basic et threads_content_publish ; pour Pinterest, boards:read, pins:read et pins:write ; pour Mastodon, write:statuses, write:media et profile (read:accounts sur un serveur antérieur à la version 4.3) ; pour Bluesky, atproto, include:app.bsky.authCreatePosts et blob:image/*, qui permettent de créer des publications et d'y joindre une image, pas de les modifier ni de les supprimer. Elles servent à retrouver les Pages, comptes et tableaux que vous administrez, à y publier et, pour Facebook, Instagram, LinkedIn et Pinterest, à relever les statistiques de ces publications. Lorsque le relevé des statistiques est ouvert pour Meta ou pour Threads, nous demandons en outre des permissions facultatives : read_insights et instagram_manage_insights pour Meta, threads_manage_insights pour Threads. Vous pouvez les refuser lorsque l'écran d'autorisation du fournisseur le permet ; les retirer ensuite passe par la révocation de la connexion. Ni la connexion ni la publication n'en dépendent : sans elles, nous ne relevons ni les vues, ni la portée, ni les clics chez Meta, ni aucun compteur chez Threads. Elles ne sont pas demandées lorsqu'un espace de travail se connecte avec sa propre application. Nous ne lisons ni vos messages privés ni vos commentaires : des commentaires et des réponses, nous ne relevons que le nombre. Les statistiques sont relevées pour chaque publication que Quiet Social a livrée, environ un, sept et trente jours après sa publication, avec au plus trois jours de rattrapage : pour Mastodon et Bluesky, par une lecture anonyme, sans votre jeton, des compteurs publics que le réseau montre à tout visiteur ; pour Facebook, Instagram, Threads, LinkedIn et Pinterest, avec le jeton de la connexion, par des appels qui ne font que lire. Cette lecture n'enregistre le jeton nulle part et ne le journalise pas. Ne sont conservés que des compteurs agrégés de la publication — selon le réseau, impressions ou vues, portée, j'aime ou réactions, commentaires ou réponses, partages, citations, enregistrements, clics, lectures de vidéo — et la partie de la réponse du réseau qui les porte, gardée pour vérification : rien qui identifie les personnes qui ont vu la publication ou y ont réagi. Sur Mastodon, une publication privée ou en message direct n'est pas relevée. Le relevé de chaque réseau n'est ouvert que lorsque celui-ci le permet, sans date garantie, et un réseau peut ne pas fournir certains compteurs. Hors de ces compteurs, nous ne conservons ni n'utilisons vos abonnés ni les statistiques de vos comptes, même quand une réponse d'un réseau en contient.

Un jeton révoqué est effacé ; la connexion reste, sans jeton, jusqu'à la suppression du compte. Un jeton expiré ne permet plus d'agir, mais reste chiffré dans notre base jusqu'à la révocation de la connexion ou la suppression du compte. Les modalités de retrait sont détaillées sur la page Révocation des accès.

Publications et médias

Les publications que vous rédigez, leurs images, et leur date de programmation sont conservées afin de pouvoir les livrer, puis afin de vous en donner l'historique. À l'envoi, une image de la bibliothèque est convertie en JPEG de 1 440 pixels de large au plus, sauf un JPEG déjà conforme et léger, laissé tel quel ; dans tous les cas, ses métadonnées sont retirées, et c'est cette version que nous gardons. Le logo d'une marque n'est pas converti, mais ses métadonnées sont retirées de la même façon. L'original ne fait que transiter : un envoi abandonné ou resté en dépôt temporaire est effacé sous 48 heures. Il peut figurer entre-temps dans les sauvegardes des fichiers, jusqu'à leur rotation. Une vidéo est réempaquetée ou réencodée en MP4 à l'envoi, ses métadonnées retirées, et l'original n'est pas conservé ; son fichier est effacé 30 jours après sa dernière publication, ou 30 jours après son envoi si elle n'a jamais été publiée et qu'aucune publication en cours ne la porte. Sa fiche et son image de couverture restent dans la bibliothèque.

Chaque livraison produit un enregistrement : le réseau visé, l'horodatage, l'identifiant de la publication chez le fournisseur, et en cas d'échec le code et le message renvoyés. Sans cet historique, une publication partiellement échouée serait indétectable.

Un journal d'activité conserve les actions faites dans un espace de travail — connexion et révocation d'un compte, rattachement d'une destination, création, publication et validation d'une publication, invitation, arrivée et départ d'un membre — avec leur auteur, leur date, l'adresse IP et l'agent utilisateur de la requête. Il cite l'adresse e-mail d'un membre invité et celle du destinataire d'une demande de validation. Quand un client valide ou refuse une publication depuis son lien, sans compte, sa décision est enregistrée avec son adresse e-mail, son adresse IP et son agent utilisateur, comme preuve de la décision. Ces adresses IP et agents utilisateurs ne sont pas affichés aux membres : ils servent au support et à la sécurité. Base légale : notre intérêt légitime à sécuriser le service et à prouver les décisions.

Messages envoyés par le formulaire de contact

Le formulaire de contact transmet votre nom, votre adresse électronique, le sujet choisi et votre message. Le message n'est pas rangé dans notre base de données : il attend son envoi, chiffré, dans la file d'envoi, puis est acheminé par Spirion SAS jusqu'à la boîte aux lettres de l'équipe, hébergée par Proton AG en Suisse, où il est conservé. Si l'envoi échoue, une copie chiffrée reste 7 jours dans la liste des tâches échouées, le temps de le relancer.

La base légale est notre intérêt légitime à répondre aux questions qu'on nous adresse ou, selon la demande, l'exécution de mesures précontractuelles ou du contrat. Ces échanges sont conservés dans la messagerie de l'équipe trois ans après le dernier contact, puis supprimés.

Nous ne nous servons jamais d'une adresse reçue par ce formulaire pour vous démarcher, et nous ne l'inscrivons à aucune liste de diffusion.

La page est protégée par la vérification anti-robot de Cloudflare, qui reçoit alors votre adresse IP, l'empreinte de votre connexion chiffrée et votre agent utilisateur. La création de compte est protégée de la même façon. Base légale : notre intérêt légitime à protéger ce formulaire et la création de compte contre les envois automatisés. La page Cookies en détaille le fonctionnement.

Mesure d'audience du site public

Nous mesurons la fréquentation des pages publiques du site avec Quiet Metrics, un service de mesure d'audience que nous éditons aussi, hébergé en France chez OVH, ses sauvegardes chiffrées étant conservées en France chez Scaleway SAS. La mesure part de notre serveur : aucun script n'est chargé dans votre navigateur. L'application et les pages ouvertes par un lien d'invitation ou de validation ne sont pas mesurées.

À chaque page vue, notre serveur transmet à Quiet Metrics l'adresse de la page, celle de la page d'où vous venez, votre adresse IP, votre agent utilisateur et la langue de votre navigateur. L'adresse IP et l'agent utilisateur ne sont pas écrits dans les tables de mesure : ils transitent chiffrés dans la file de traitement de Quiet Metrics, puis servent, le temps de la collecte, à déduire votre pays, votre région, votre navigateur et votre type d'appareil, et à calculer une empreinte pseudonyme dont le sel change chaque jour et est détruit au plus tard trente heures après.

Finalité : connaître la fréquentation du site, en statistiques agrégées. Base légale : notre intérêt légitime. Conservation : vingt-cinq mois au plus.

Pour vous y opposer, utilisez le lien prévu à cet effet sur la page Cookies, ou ajoutez ?qm_ignore=1 à l'adresse d'une page publique du site ; ?qm_ignore=0 rétablit la mesure. Les cookies en jeu sont décrits sur la même page.

Hébergement et destinataires

Les données du service sont hébergées en France. Les messages adressés à l'équipe — formulaire de contact, support, demandes d'accès à la bêta qui lui sont signalées — sont conservés dans sa boîte aux lettres, hébergée en Suisse par Proton AG. Les destinataires sont les suivants :

Destinataire Rôle Lieu
OVH SAS Hébergement de l'application, de la base de données et des médias, sur un serveur privé virtuel France
Scaleway SAS Stockage des sauvegardes chiffrées de Quiet Social (par Quiet Guard) et de Quiet Metrics ; ne détient pas la clé de déchiffrement France
Laravel Holdings Inc. (Laravel Forge) Outil d'administration du serveur : déploiement et configuration. Il dispose d'un accès technique au serveur, donc aux données qui s'y trouvent, mais n'en héberge aucune États-Unis
Spirion SAS (service-smtp.fr) Acheminement des courriels du service (vérification d'adresse, codes de connexion, invitations, demandes de validation, alertes, rappels) et des messages du formulaire de contact vers la boîte de l'équipe France
Proton AG Hébergement de la boîte aux lettres de l'équipe : messages de contact et de support, demandes d'accès à la bêta Suisse, pays reconnu adéquat par la Commission européenne
Quiet Guard (même éditeur) Réception des rapports d'erreur de l'application et conservation de ses sauvegardes (base de données et fichiers, dont les médias), chiffrées sur notre serveur avant l'envoi France (OVH pour les rapports, Scaleway SAS pour les sauvegardes)
Quiet Metrics (même éditeur) Mesure d'audience des pages publiques du site France (OVH ; sauvegardes chiffrées chez Scaleway SAS)
Cloudflare, Inc. Vérification anti-robot du formulaire de contact et de la création de compte, sur ces deux pages uniquement. Cloudflare agit en sous-traitant pour la vérification, et en responsable de traitement distinct pour l'amélioration de sa détection des robots États-Unis
Stripe Payments Europe, Ltd. / Stripe, LLC Paiement et facturation des abonnements, une fois les offres payantes ouvertes : nom, adresses électronique et de facturation, numéro de TVA, moyen de paiement Irlande ; États-Unis pour Stripe, LLC
Meta Platforms Ireland Destinataire des publications que vous envoyez vers Facebook, Instagram et Threads ; interrogée aussi, avec le jeton de la connexion, sur les statistiques de ces publications, une fois leur relevé ouvert Irlande
LinkedIn Ireland Destinataire des publications que vous envoyez vers LinkedIn ; interrogée aussi, avec le jeton de la connexion, sur les statistiques de ces publications, une fois leur relevé ouvert Irlande
Pinterest Europe Ltd Destinataire des épingles que vous envoyez vers vos tableaux Pinterest ; interrogée aussi, avec le jeton de la connexion, sur les statistiques de ces épingles, une fois leur relevé ouvert Irlande
Le serveur Mastodon que vous choisissez Destinataire des publications que vous envoyez vers votre compte Mastodon ; son opérateur est celui du serveur où vous avez ouvert ce compte ; interrogé aussi, sans jeton, sur les compteurs publics de ces publications Celui de ce serveur
Bluesky Social, PBC Destinataire des publications que vous envoyez vers un compte Bluesky qu'elle héberge, et serveur d'autorisation de ce compte ; une fois livrées, ces publications sont publiques et recopiées par les services qui composent le réseau ; interrogée aussi, sans jeton, pour résoudre votre pseudonyme, à la connexion et à chaque vérification, et, une fois leur relevé ouvert, sur les compteurs publics de vos publications Bluesky, où que votre compte soit hébergé, et, pour un compte qu'elle héberge, sur l'existence d'une publication que ces compteurs ne montrent plus États-Unis
Le serveur qui héberge votre compte Bluesky, s'il n'est pas celui de Bluesky Social Destinataire des publications que vous envoyez vers ce compte, et serveur d'autorisation de celui-ci ; son opérateur est celui que vous avez choisi en ouvrant le compte ; interrogé aussi, sans jeton, une fois le relevé des statistiques ouvert, sur l'existence d'une publication que les compteurs publics ne montrent plus Celui de ce serveur
L'annuaire public des identifiants Bluesky (plc.directory) Interrogé sans jeton avec l'identifiant public (DID) de votre compte Bluesky, pour retrouver le serveur qui l'héberge Celui de son exploitant : Bluesky Social, PBC (États-Unis), dont la reprise par une association de droit suisse, annoncée en septembre 2025, n'a pas pu être vérifiée au 2026-11-14

Meta, LinkedIn, Pinterest, Bluesky Social, les serveurs Mastodon et ceux qui hébergent des comptes Bluesky ne sont pas des sous-traitants : ce sont les destinataires que vous désignez. Ce que vous leur envoyez relève ensuite de leurs propres conditions, sur lesquelles nous n'avons aucune prise. Quatre autres destinataires sont établis hors de l'Union européenne, chacun avec sa garantie : Laravel Holdings Inc., Cloudflare, Inc. et, lorsque les offres payantes seront ouvertes, Stripe, aux États-Unis, sur la décision d'adéquation de la Commission européenne du 10 juillet 2023 relative au cadre de protection des données UE–États-Unis, auquel ces sociétés adhèrent, et à défaut sur les clauses contractuelles types adoptées par la Commission le 4 juin 2021 ; Proton AG, en Suisse, sur la décision d'adéquation dont bénéficie ce pays. Si le serveur Mastodon que vous choisissez, ou celui qui héberge votre compte Bluesky, est établi hors de l'Union, l'envoi y est fait à votre demande, parce qu'il est nécessaire à l'exécution du contrat (article 49, paragraphe 1, b, du RGPD). C'est le cas de Bluesky Social, PBC, établie aux États-Unis, qui héberge les comptes ouverts chez elle et en est le serveur d'autorisation : elle ne figure pas sur la liste des adhérents au cadre de protection des données UE–États-Unis (consultée le 2026-11-14), et nous ne nous appuyons sur aucune garantie qui nous lierait à elle. Lui sont transmis sur ce seul fondement, et seulement depuis l'ouverture de Bluesky dans le service, annoncée aux titulaires de compte : vos publications Bluesky, ainsi que le pseudonyme et l'identifiant (DID) qui servent à retrouver et à autoriser votre compte, et, une fois le relevé de leurs statistiques ouvert, l'adresse publique de ces publications, où que votre compte soit hébergé, pour en lire les compteurs publics. Pour exercer vos droits auprès d'elle, son représentant dans l'Union est Ametros Ltd, à Cork (Irlande), gdpr@ametrosgroup.com. Vous pouvez obtenir copie de ces garanties à l'adresse donnée à la section « Vos droits ».

Quiet Guard et Quiet Metrics sont des services que nous éditons et exploitons nous-mêmes : ce ne sont pas des tiers. Ils sont nommés ici parce que des données sortent de l'application pour y être traitées. Quiet Guard reçoit les rapports d'erreur, pour diagnostiquer les pannes, et les sauvegardes, pour restaurer le service ; base légale : notre intérêt légitime à assurer la sécurité et la continuité du service. Un rapport d'erreur peut contenir l'adresse de la page, les en-têtes de la requête dont votre agent utilisateur, les données du formulaire en cours et l'identifiant de votre compte ; les mots de passe et les jetons en sont retirés, et les adresses e-mail masquées, avant l'envoi.

Durées de conservation

Donnée Durée
Compte et espace de travail Tant que le compte existe
Demande d'accès en attente Jusqu'à notre décision ou à votre demande d'effacement
Demande d'accès refusée Effacée au refus ; jusqu'à 14 jours dans les sauvegardes de la base
Session (adresse IP, agent utilisateur) 120 minutes d'inactivité, puis effacement au nettoyage suivant, sans délai garanti
Jetons d'accès sociaux Jusqu'à la révocation de la connexion ou la suppression du compte, même expirés
Connexions révoquées et destinations retirées La ligne reste, sans jeton, jusqu'à la suppression du compte
Publications, historique de livraison et marques Tant que le compte existe ; en corbeille, jusqu'à leur suppression définitive
Statistiques des publications (compteurs relevés et partie de la réponse du réseau qui les porte) Celle de la publication : effacées avec elle
Logos de marque Jusqu'à leur remplacement, la suppression définitive de la marque ou l'effacement du compte
Médias Images : tant que le compte existe. Vidéos : fichier effacé 30 jours après leur dernière publication, ou après leur envoi si elles n'ont jamais été publiées. Médias refusés : 7 jours. À la corbeille : 30 jours (31 au plus). Puis jusqu'à 7 jours dans les sauvegardes des fichiers
Notifications de l'application Tant que le compte existe
Clés d'idempotence de l'API (dont la réponse renvoyée) 24 heures
Journal des webhooks 30 jours
Journal d'activité (dont adresse IP et agent utilisateur) 12 mois
Tâches en file (courriels, publications) 1 heure après leur exécution ; 7 jours en cas d'échec
Données de facturation (identifiant de client Stripe, type de carte et quatre derniers chiffres, type de client, date de la demande d'exécution immédiate) Tant que le compte existe
Factures Dix ans, chez Stripe, au titre de l'obligation comptable, une fois les offres payantes ouvertes
Journaux techniques du serveur 14 jours
Rapports d'erreur (Quiet Guard) Selon le forfait, 90 jours au plus
Sauvegardes chiffrées (Quiet Guard) Les 14 dernières sauvegardes quotidiennes de la base de données, les 7 dernières des fichiers
Mesure d'audience (Quiet Metrics) 25 mois au plus
Échanges avec le support et messages de contact 3 ans après le dernier contact, dans la messagerie de l'équipe
Avis de demande d'accès adressé à l'équipe 3 ans au plus, dans la messagerie de l'équipe

Quand vous supprimez votre compte depuis l'interface, l'ensemble est effacé sous 30 jours, sauvegardes comprises : 7 jours de délai, puis 14 jours de rotation des sauvegardes. Trois exceptions : les rapports d'erreur suivent leur propre durée, les échanges avec le support et l'avis d'une demande d'accès sont gardés 3 ans dans la messagerie de l'équipe, et les actions faites dans l'espace d'un autre titulaire restent dans son journal d'activité jusqu'à leur terme. La procédure est décrite sur la page Suppression des données.

Ce que nous ne faisons pas

Ces engagements portent sur le produit tel qu'il est conçu, pas seulement sur ses intentions :

  • nous ne revendons aucune donnée, à personne, sous aucune forme ;
  • nous n'utilisons pas vos publications ni vos médias pour entraîner un modèle ;
  • nous ne publions jamais sans une action de votre part — une publication écrite, programmée ou déclenchée par votre application ;
  • nous ne déposons aucun cookie publicitaire et ne suivons personne d'un site à l'autre ;
  • nous ne demandons que les permissions qui servent à trouver vos Pages, comptes et tableaux, à y publier et à relever les statistiques de ces publications, celles de statistiques demandées chez Meta et Threads étant facultatives ; la plus large, rw_organization_admin chez LinkedIn, permet aussi de gérer la page, ce dont nous ne nous servons pas, pas plus que, dans l'ensemble include:app.bsky.authCreatePosts de Bluesky, du réglage de qui peut répondre à une publication ou la citer, ni de l'envoi de vidéos ;
  • nous retirons de chaque image et de chaque vidéo les métadonnées qui la rendent traçable — position GPS, appareil, date de prise de vue — avant de la ranger dans votre bibliothèque et de la publier.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Ces droits s'exercent à l'adresse bonjour@quietsocial.dev. La réponse intervient sous un mois ; ce délai peut être prolongé de deux mois, compte tenu de la complexité ou du nombre des demandes, et vous en êtes alors informé dans le premier mois. La portabilité s'exerce par courriel, ou par l'API pour vos publications, médias et destinations.

Vous pouvez aussi définir des directives sur le sort de vos données après votre décès. Les données demandées à l'inscription sont nécessaires à l'ouverture du compte : sans elles, il ne peut être créé. Aucune décision produisant des effets juridiques à votre égard n'est prise sur le seul fondement d'un traitement automatisé. Vous pouvez à tout moment introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

Modifications

Ce document peut évoluer, notamment lorsque de nouveaux réseaux sont pris en charge. Toute modification substantielle est annoncée aux titulaires de compte avant son entrée en vigueur, et la date en tête de page est mise à jour.